Asnières-Sur-Seine avec www.asnierois.org

Le Conseil Municipal de la ville d'Asnières aura lieu,
Mardi 11 MAI 2010 à 20 heures .

I — INTRODUCTION :

Nomination du secrétaire de séance et appel nominal.

II — APPROBATION :

Approbation du procès verbal de la séance du 25 MARS 2010

III — ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL:

a) Avis sur le maintien de trois membres du Conseil municipal dans leurs fonctions d’adjoint.
b) Élection et installation de nouveaux adjoints.
c) Fixation des indemnités de fonction à allouer à des membres du Conseil municipal.
d) Élections de représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes.

IV — DÉMOCRATIE LOCALE

Création d’un Conseil économique et social local et approbation de la charte.

V — PETITE ENFANCE

Engagement relatif à la garantie de la qualité du service public de la petite enfance.

VI — COMMUNICATIONS DU MAIRE:

Décisions prises en application des articles L. 2122-22 ET L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales

VII — URBANISME

a) Marché des Quatre Routes :
- Désaffectation et déclassement d’une partie de terrain affecté au marché des Quatre Routes dans le cadre du projet de rénovation urbaine des Hauts d’Asnières.
- Vente à la Société Icade Capri d’un ensemble de parcelles nécessaire à la réalisation de l’opération des Quatre Routes dans le cadre de la convention partenariale ANRU.
b) Lancement d’une procédure d’expropriation :
- en vue de la reconstruction du centre commercial des Mourinoux, de la construction de la Maison des Femmes et de la requalification du parking en sous-sol.
c) Approbation du principe :
- de déclassement d’une partie du terrain affecté à la résidentialisation de l’immeuble des Anémones,
- de la cession à la Société OGIF de la parcelle cadastrée A n°339 en partie sise rue Henri Poincaré
- autorisation donnée à la Société OGIF de déposer une autorisation d’urbanisme.
d) Vente des pavillons 232 rue du Ménil et 13 avenue Saint-Joseph.
e) Vente à la SA HLM France Habitation
- d’une partie de la parcelle cadastrée A n° 339 en vue de la résidentialisation del’immeuble des Églantines.
f) Approbation d’une convention
- à intervenir avec l’OPDH 92 pour la démolition d’immeubles sis 54 à 64 rue Henri Poincaré, avenue de l’Égalité, et 128, 128 bis avenue de la Redoute.

VIII — HABITAT

a) Bilan pour l’année 2009
- de la Commission Communale de désignation des candidats aux logements sociaux de la Ville d’Asnières-sur-Seine.
b) Octroi d’une subvention
- pour surcharge foncière à accorder à la SA d’HLM OSICA pour l’opération d’acquisition en VEFA de 6 logements supplémentaires en PLS/PLUS/PLAI rue des Frères Chausson.
c) Modification des délibérations
- du 24 novembre 2009 relatives à l’octroi de garanties d’emprunts accordées à la SA d’HLM France Habitation pour les opérations de réhabilitation des résidences « Asnières 01 » et « Asnières 03 ».

IX — FINANCES ET MARCHÉS

a) Exonération de contribution foncière
- des entreprises des librairies labellisées « Librairie Indépendante de référence ».
b) Attribution d’une subvention exceptionnelle
- de fonctionnement à l’association « Les Amis du Baobab ».
c) Signature de l’avenant n° 1 au contrat d’assurance flotte automobile de la Ville.
d) Signature de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un gymnase et d’une aire d’évolution dans la ZAC Asnières Bords de Seine.
e) Attribution du marché
- pour la location et la maintenance de conteneurs de collecte des ordures ménagères et lavage de colonnes enterrées de collecte séparative.
f) Attribution du marché à procédure adaptée
- pour travaux d’aménagement de voirie (circulation douce) sur le boulevard Voltaire.
g) Attribution du marché à procédure adaptée
- pour la réhabilitation du gymnase Poincaré.
h) Communication de la liste des marchés à procédure adaptée (MAPA)
- conclus par la Ville d’Asnières-sur-Seine pour la période du 15 février au 31 mars 2010.

X — POLITIQUE DE LA VILLE

Attribution de subventions à diverses associations au titre de leurs actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.

XI — VOIRIE

a) Approbation d’une convention
- à intervenir avec l’entreprise Fayolle pour la mise à disposition à titre temporaire et onéreux d’une partie du domaine public, rue de Bretagne, rue de l’Embranchement, rue du Maine, rue de l’Orne et rue du Chemin Vert.
b) Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation en vue de l’aménagement urbain des abords de l’Hôtel deVille.
c) Principe de passation d’un concours restreint de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement urbain de surface des abords de l’Hôtel de Ville.

XII — ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE

a) Approbation d’une modification du règlement communal d’assainissement.
b) Approbation du programme de réhabilitation des réseaux d’assainissement
- pour l’année 2010 et demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie.
c) Autorisation de procéder à la vente de composteurs et fixation d’un tarif.

XIII — CULTURE

a) Création d’une galerie d’art municipale virtuelle sur le site Internet de la Ville
- et approbation du règlement intérieur régissant son fonctionnement.
b) Approbation du nouveau règlement intérieur des médiathèques municipales.

XIV — AFFAIRES GÉNÉRALES

Octroi de la protection fonctionnelle au Maire suite à la publication de propos injurieux et diffamatoires.

XV — QUESTIONS ORALES

Asnières-sur-Seine, le 3 mai 2010
Le Maire d’Asnières-sur-Seine
M. Sébastien PIETRASANTA